La langue administrative utilisée est le français La charte est un document « évolutif », elle peut être sujette à toute modification et/ou ajout dans le temps. ( mise à jour 14 septembre 2020)
Idéalement, les chats vivent en liberté à l’intérieur de la maison avec l’éleveur. Un chat de moins de 6 mois ne peut vivre seul (sauf pour raison de quarantaine). Il est prévu une litière pour 2 chats maximum. La litière est régulièrement entretenue et contient un matériau absorbant (silice, pellets…). Un bol d’eau et de nourriture est disponible par 3 chats.
Si nécessaire, les chats peuvent être détenus dans des enclos de minimum 2 m² par chat. Ces enclos se trouvent dans une pièce éclairée par la lumière naturelle et doivent contenir un arbre à chat (minimum 1,2 m de hauteur) où les chats peuvent grimper et faire leurs griffes. Si l’enclos se trouve à l’extérieur, il doit prévoir une protection contre la pluie et le froid. Un système doit être prévu afin d’éliminer l’humidité et empêcher le gel.
Une litière est à disposition pour chaque chat qui vit en enclos, elle contient un matériau absorbant (silice, pellets…) et doit être nettoyée régulièrement. Des bols pour l’eau et la nourriture sont prévus.
Les femelles gestantes (au-delà de 50 jours de gestation) ne peuvent être détenues dans un enclos extérieur, tout comme les chatons de moins de 10 semaines